Réunion du Conseil Municipal

05 avr 2024

Le Conseil Municipal se réunira le vendredi 5 avril 2024 à 19h00 en salle du conseil. 

 

Ordre du jour :

Approbation du procès-verbal de la séance du 30 novembre 2023.

Désignation du secrétaire de séance.

  1. Compte de gestion 2023 de la commune
  2. Compte de gestion 2023 de l'eau et de l'assainissement
  3. Compte administratif 2023 de la commune
  4. Compte administratif 2023 de l'eau et de l'assainissement
  5. Affectation des résultats 2023 de la commune
  6. Affectation des résultats 2023 de l'eau et de l'assainissement
  7. Vote des taux des taxes locales pour 2024
  8. Subventions aux associations pour 2024
  9. Amortissement des participations aux travaux pour 2024 - Budget communal
  10. Amortissements des immobilisations pour 2024 du budget de l'eau et de l'assainissement
  11. Amortissements des subventions d'équipement 2024 - Budget de l'eau et de l'assainissement
  12. Constitution des provisions pour dépréciation de comptes de tiers
  13. Budget primitif 2024 de la commune
  14. Budget primitif 2024 de l'eau et de l'assainissement
  15. Mise en place de la fongibilité des crédits budgétaires dans le cadre de l'application de la nomenclature comptable M57
  16. Admission en créances éteintes
  17. Travaux de l'église-Souscription de la Fondation du Patrimoine
  18. Demande de Subvention auprès de la DRAC et de la Fondation du patrimoine - Projet de travaux dans l'église - Rectificatif
  19. Demande de DETR 2024 et de subvention auprès du Département du Cher dans le cadre du contrat de territoire- Projet de rénovation du cabinet médical - Rectificatif
  20. Choix du prestataire pour l'étude diagnostique des systèmes d'assainissement de la commune
  21. Plan de financement et demande de subvention auprès du Conseil Départemental du Cher et pour l'étude diagnostique des systèmes d'assainissement de la commune
  22. Désignation d'un référent déontologue pour les élus locaux
  23. Souscription aux services Délégué à la protection des données et E-administration du GIP RECIA
  24. Définition des zones d'accélération des énergies renouvelables dans le cadre de la loi APER
  25. Dérogations aux travaux réglementés en vue d'accueillir des jeunes mineurs âgés d'au moins 15 ans et de moins de 18 ans en formation professionnelle
  26. Participation aux frais de scolarité d'un élève argentais scolarisé dans une autre commune
  27. Communication des décisions prises par délégation

Rapport du Maire et des Adjoints

Questions diverses

 


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