Réunion du Conseil Municipal

Le Conseil Municipal se réunira le jeudi 27 novembre 2025 à 19h00 en salle du conseil.

Ordre du jour : 

Approbation du procès-verbal de la séance du 25 septembre 2025

Désignation du secrétaire de séance.

1. Décision modificative n°1 - Budget 2025 de la commune
2. Décision modificative n°1 - Budget 2025 de l'eau et de l'assainissement
3. Programme d'emprunt 2025 - Budget de la commune
4. Programme d'emprunt 2025 - Budget 2025 de l'eau et de l'assainissement
5. Demande de DETR 2026 - Projet de travaux de voierie
6. Conseil départemental - Contrat de territoire 2022-2026 - Avenant n°1 et n°2
7. Mandatement anticipé de l'exercice 2026
8. Fixation des tarifs des services publics communaux 2026
9. Grille de quotient familial 2026
10. Tarif 2026 du centre de loisirs et de l'accueil périscolaire en fonction du quotient familial
11. Admission en non-valeur et créances éteintes
12. Reprise sur provisions sur le budget de l'eau et de l'assainissement
13. Non restitution de la retenue de garantie de l'entreprise DI ZAZZO relative au marché de travaux du Pôle musical et culturel
14. Recrutement d'agents contractuels sur des emplois non permanents pour l'année 2026
15. Assurance des risques statutaires pour l'année 2026
16. Avis du conseil municipal sur le permis de construire d'un parc photovoltaïque à Coullons
17. Avis du conseil municipal sur les ouvertures dominicales 2026 du magasin Super U
18. Communication des décisions prises par délégation

Rapport du Maire et des Adjoints

Questions diverses