Le Conseil Municipal se réunira le vendredi 5 avril 2024 à 19h00 en salle du conseil.
Ordre du jour :
Approbation du procès-verbal de la séance du 30 novembre 2023.
Désignation du secrétaire de séance.
- Compte de gestion 2023 de la commune
- Compte de gestion 2023 de l'eau et de l'assainissement
- Compte administratif 2023 de la commune
- Compte administratif 2023 de l'eau et de l'assainissement
- Affectation des résultats 2023 de la commune
- Affectation des résultats 2023 de l'eau et de l'assainissement
- Vote des taux des taxes locales pour 2024
- Subventions aux associations pour 2024
- Amortissement des participations aux travaux pour 2024 - Budget communal
- Amortissements des immobilisations pour 2024 du budget de l'eau et de l'assainissement
- Amortissements des subventions d'équipement 2024 - Budget de l'eau et de l'assainissement
- Constitution des provisions pour dépréciation de comptes de tiers
- Budget primitif 2024 de la commune
- Budget primitif 2024 de l'eau et de l'assainissement
- Mise en place de la fongibilité des crédits budgétaires dans le cadre de l'application de la nomenclature comptable M57
- Admission en créances éteintes
- Travaux de l'église-Souscription de la Fondation du Patrimoine
- Demande de Subvention auprès de la DRAC et de la Fondation du patrimoine - Projet de travaux dans l'église - Rectificatif
- Demande de DETR 2024 et de subvention auprès du Département du Cher dans le cadre du contrat de territoire- Projet de rénovation du cabinet médical - Rectificatif
- Choix du prestataire pour l'étude diagnostique des systèmes d'assainissement de la commune
- Plan de financement et demande de subvention auprès du Conseil Départemental du Cher et pour l'étude diagnostique des systèmes d'assainissement de la commune
- Désignation d'un référent déontologue pour les élus locaux
- Souscription aux services Délégué à la protection des données et E-administration du GIP RECIA
- Définition des zones d'accélération des énergies renouvelables dans le cadre de la loi APER
- Dérogations aux travaux réglementés en vue d'accueillir des jeunes mineurs âgés d'au moins 15 ans et de moins de 18 ans en formation professionnelle
- Participation aux frais de scolarité d'un élève argentais scolarisé dans une autre commune
- Communication des décisions prises par délégation
Rapport du Maire et des Adjoints
Questions diverses